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MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site STINARTO l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

EDITION DU SITE 

 

Le présent site, accessible à l’URL https://www.stinarto.com/ (le « Site »), est édité par Justine Vignat.

 

HEBERGEMENT 

Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

 

MISE EN OEUVRE DU SERVICE  

Réalisation : Justine Vignat

Outil de gestion et d’administration du site : Wix

 

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES 

Justine Vignat

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Lors de votre passage sur le site internet STINARTO, vous êtes tenu de respecter la législation en vigueur, relative au droit d’auteur, à la fraude automatique, au respect de la vie privée et à la protection des données à caractère personnel.

Si vous observez une anomalie liée à un service ou un affichage. Adresser la remarque à : stinarto@gmail.com

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Justine Vignat est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.

Toute utilisation est soumise à autorisation écrite au préalable. Adresser à la demande à : stinarto@gmail.com

Toute exploitation non autorisée du site ou d'une des créations sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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